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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'AIN
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DANS L'AIN LES PAPILLES FONT FESTIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DANS L'AIN LES PAPILLES FONT FESTIN
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'AIN Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3406541
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2016
DANS L\'AIN LES PAPILLES FONT FESTIN de COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L\'AIN

Présentation de la marque DANS L'AIN LES PAPILLES FONT FESTIN

Déposée le 24 janvier 2006 par l'association loi 1901 COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANS L'AIN LES PAPILLES FONT FESTIN »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'AIN domicilié(e) 34, rue Général Delestraint, BP 78,01002 BOURG EN BRESSE cedex - 01002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de l'Ain domicilié(e) 34, Rue Général Delestraint, B.P. 78,01002 BOURG EN BRESSE CEDEX - 01002 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANS L'AIN LES PAPILLES FONT FESTIN est expirée depuis le 24 janvier 2016.

COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'AIN a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE TERRE ET DE MER , L'AISNE VOTRE JARDIN SECRET , La Champagne à vélo , ANJOU UNE PASSION A PARTAGER , ARDECHE LE GRAND VOYAGE DANS LE TEMPS , NOUS "TOURISMONS" EN ESSONNE , ANJOU COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ANJOU L'ANJOU EST PLEIN DE VIE , Agenda de la Mer , Destination Languedoc Méditerranée , L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE


COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'AIN Association Loi 1901 - 34, rue Général Delestraint, BP 78,01002 BOURG EN BRESSE cedex - 01002 - France


Comité Départemental du Tourisme de l'Ain - 34, Rue Général Delestraint, B.P. 78,01002 BOURG EN BRESSE CEDEX - 01002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Pain, patisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat.

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Restauration (alimentation).