Marque expirée - Marque en non vigueur

@RDECHE EN DIRECT LA MEILLEURE SAISON, C'EST LE PRESENT! ARDECHE EN DIRECT
Comité Départemental du Tourisme de l'Ardèche Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3498329
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
@RDECHE EN DIRECT LA MEILLEURE SAISON, C\'EST LE PRESENT! ARDECHE EN DIRECT de Comité Départemental du Tourisme de l\'Ardèche

Présentation de la marque @RDECHE EN DIRECT LA MEILLEURE SAISON, C'EST LE PRESENT! ARDECHE EN DIRECT

Déposée le 30 avril 2007 par l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de l'Ardèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @RDECHE EN DIRECT LA MEILLEURE SAISON, C'EST LE PRESENT! ARDECHE EN DIRECT »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme de l'Ardèche domicilié(e) 4 cours du Palais,07000 PRIVAS - 07000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 258 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de l'Ardèche domicilié(e) 4 cours du Palais,07000 PRIVAS - 07000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @RDECHE EN DIRECT LA MEILLEURE SAISON, C'EST LE PRESENT! ARDECHE EN DIRECT est expirée depuis le 30 avril 2017.

Comité Départemental du Tourisme de l'Ardèche a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE TERRE ET DE MER , L'AISNE VOTRE JARDIN SECRET , La Champagne à vélo , ANJOU UNE PASSION A PARTAGER , ARDECHE LE GRAND VOYAGE DANS LE TEMPS , NOUS "TOURISMONS" EN ESSONNE , ANJOU COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ANJOU L'ANJOU EST PLEIN DE VIE , Agenda de la Mer , Destination Languedoc Méditerranée , L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE


Comité Départemental du Tourisme de l'Ardèche Association loi 1901 - 4 cours du Palais,07000 PRIVAS - 07000 - France - SIREN 776258261


Comité Départemental du Tourisme de l'Ardèche - 4 cours du Palais,07000 PRIVAS - 07000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.