COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ORNE Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3228589
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2013
Présentation de la marque TERRE DE CHAMPIONS
Déposée le 22 mai 2003 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ORNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE DE CHAMPIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ORNE domicilié(e) 86, rue St Blaise, BP 50,61002 ALENCON Cedex - 61002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Le Président Comité Département du Tourisme de l'Orne domicilié(e) 86, rue St Blaise, BP 50,61002 ALENCON Cedex - 61002 - France.
La marque TERRE DE CHAMPIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ORNE Association Loi 1901 - 86, rue St Blaise, BP 50,61002 ALENCON Cedex - 61002 - France
Monsieur Le Président Comité Département du Tourisme de l'Orne - 86, rue St Blaise, BP 50,61002 ALENCON Cedex - 61002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
– produits de l'imprimerie, papier carton, photo, stylos, instruments d'écriture, adhésifs (matières collantes, bandes, rubans) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés. – publicité, publication de textes publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, publicités radiophonique et télévisée, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques). – transport (bus, cars, vans). – education, formation, éducation sportive (centres équestres, hippodromes). Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. – hébergements temporaires (Hôtels, Gîtes, Chambres d'Hôtes, Campings).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERRE DE CHAMPIONS"
