Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE
/
NORMANDIE, TOUT COMMENCE DANS L'EURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NORMANDIE, TOUT COMMENCE DANS L'EURE
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE association loi 1901

Numéro de dépôt :
3587956
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2018
NORMANDIE, TOUT COMMENCE DANS L\'EURE de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L\'EURE

Présentation de la marque NORMANDIE, TOUT COMMENCE DANS L'EURE

Déposée le 11 juillet 2008 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMANDIE, TOUT COMMENCE DANS L'EURE »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE domicilié(e) 3, rue du Commandant Letellier, BP 367,27003 EVREUX Cedex - 27003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDIE, TOUT COMMENCE DANS L'EURE est expirée depuis le 11 juillet 2018.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE a également déposé les autres marques suivantes : DETENTE DANS L'EURE , DEPARTEMENT DE L'EURE EURE TOURISME , L'Eure, son énergie nous va si bien , Eurok le Normand , “ CERCLE DES HÔTES ” , DETENTE DANS L'EURE , TERRE DE DETENTE , GENI Giverny Eure Normandie Impressionnisme


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE association loi 1901 - 3, rue du Commandant Letellier, BP 367,27003 EVREUX Cedex - 27003 - France


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches, albums, cartes, livres, journaux, lettres d'information, magazines, prospectus, brochures, calendriers. Instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine du tourisme. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires plus particulièrement destinées à promouvoir le tourisme dans le département de l'Eure ; relations publiques. Parrainage publicitaire.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions. Informations en matière de transport et de tourisme. Distribution de journaux. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.