COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ARDECHE ASSOCIATION Loi 1901
Numéro de dépôt :
3523084
Date de dépôt :
06/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2017
Présentation de la marque ARDECHE FOREVER Une histoire très personnelle
Déposée le 6 septembre 2007 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ARDECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARDECHE FOREVER Une histoire très personnelle »
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ARDECHE domicilié(e) 4 cours du Palais,07000 PRIVAS - 07000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 258 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ARDECHE domicilié(e) 4 cours du Palais,07000 PRIVAS - 07000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDECHE FOREVER Une histoire très personnelle est expirée depuis le 6 septembre 2017.
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : SEJOURS DE CHARME EN ARDECHE
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ARDECHE ASSOCIATION Loi 1901 - 4 cours du Palais,07000 PRIVAS - 07000 - France - SIREN 776258261
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ARDECHE - 4 cours du Palais,07000 PRIVAS - 07000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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