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Marques déposées par la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE
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PAYS BASQUE TOURISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS BASQUE TOURISME
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3885745
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/01/2022
PAYS BASQUE TOURISME de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE

Présentation de la marque PAYS BASQUE TOURISME

Déposée le 2 janvier 2012 par la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAYS BASQUE TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la société COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE domicilié(e) 2 ALLEE DES PLATANES - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 728 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE, M. GERARD CAZALIS domicilié(e) 2 ALLEE DES PLATANES - 64100 - BAYONNE - France.

La marque PAYS BASQUE TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS BASQUE TOURISME est expirée depuis le 2 janvier 2022.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : BEARN PAYS BASQUE TOURISME , PYRENEES-ATLANTIQUES TOURISME , REVENEZ PLUS FORTS DE VOS VACANCES


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE, ASSOCIATION - 2 ALLEE DES PLATANES - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 437728488


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN PAYS BASQUE, M. GERARD CAZALIS - 2 ALLEE DES PLATANES - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.