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Marques déposées par COMITE DEPARTEMENTAL DU RHONE DE TENNIS
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TOP GONES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP GONES
COMITE DEPARTEMENTAL DU RHONE DE TENNIS

Numéro de dépôt :
99799458
Date de dépôt :
22/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2009

Présentation de la marque TOP GONES

Déposée le 22 juin 1999 par COMITE DEPARTEMENTAL DU RHONE DE TENNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP GONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL DU RHONE DE TENNIS, domicilié(e) 326 Rue Garibaldi, 69007 LYON, Association Loi 1901 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU RHONE DE TENNIS - France.

La marque TOP GONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP GONES est expirée depuis le 22 juin 2009.


COMITE DEPARTEMENTAL DU RHONE DE TENNIS - 326 Rue Garibaldi, 69007 LYON, Association Loi 1901 - France


COMITE DEPARTEMENTAL DU RHONE DE TENNIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

- compétitions sportives - organisation de compétitions sportives - perfectionnement sportif (camps, stages, etc) - divertissements - éducation - culture physique - enseignement de la gymnastique - services de loisirs.