Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SENTIERS DE LA MIRABELLE
COMITE DEPARTEMENTAL DU CLUB TOURISTIQUE LORRAIN, Association loi 1908

Numéro de dépôt :
3906245
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/03/2022
LES SENTIERS DE LA MIRABELLE de COMITE DEPARTEMENTAL DU CLUB TOURISTIQUE LORRAIN

Présentation de la marque LES SENTIERS DE LA MIRABELLE

Déposée le 19 mars 2012 par la société COMITE DEPARTEMENTAL DU CLUB TOURISTIQUE LORRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES SENTIERS DE LA MIRABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la société COMITE DEPARTEMENTAL DU CLUB TOURISTIQUE LORRAIN domicilié(e) 4 Avenue de Magny - 57155 - MARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 337 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU CLUB TOURISTIQUE LORRAIN, M. Jean-Marc BAUR domicilié(e) 4 Avenue de magny - 57155 - MARLY - France.

La marque LES SENTIERS DE LA MIRABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SENTIERS DE LA MIRABELLE est expirée depuis le 19 mars 2022.


COMITE DEPARTEMENTAL DU CLUB TOURISTIQUE LORRAIN, Association loi 1908 - 4 Avenue de Magny - 57155 - MARLY - France - SIREN 429337462


COMITE DEPARTEMENTAL DU CLUB TOURISTIQUE LORRAIN, M. Jean-Marc BAUR - 4 Avenue de magny - 57155 - MARLY - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Activités sportives et culturelles.