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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DES VOSGES DE CANOE-KAYAK
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VOSGES CANOE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOSGES CANOE
COMITE DEPARTEMENTAL DES VOSGES DE CANOE-KAYAK ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99800431
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque VOSGES CANOE

Déposée le 28 juin 1999 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DES VOSGES DE CANOE-KAYAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOSGES CANOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DES VOSGES DE CANOE-KAYAK domicilié(e) 446, route des Fies, 88400 GERADMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude KEMPF - France.

La marque VOSGES CANOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOSGES CANOE est expirée depuis le 28 juin 2009.


COMITE DEPARTEMENTAL DES VOSGES DE CANOE-KAYAK ASSOCIATION LOI 1901 - 446, route des Fies, 88400 GERADMER - France


Monsieur Jean-Claude KEMPF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

* location d'embarcations, de canoës ou de kayaks avec leurs accessoires et le matériel de transport * enseignement et formation au canoë kayak et à son environnement Stages, initiation, encadrement d'individuels ou des groupes * manifestations sportives ou touristiques de canoe-kayak * éditions de brochures ou livres relatifs au canoe-kayak.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.