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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY-BALL DES HAUTS-DE-SEINE
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92 VOLLEY VACANCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

92 VOLLEY VACANCES
COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY-BALL DES HAUTS-DE-SEINE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3627722
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019
92 VOLLEY VACANCES de COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY-BALL DES HAUTS-DE-SEINE

Présentation de la marque 92 VOLLEY VACANCES

Déposée le 5 février 2009 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY-BALL DES HAUTS-DE-SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 92 VOLLEY VACANCES »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY-BALL DES HAUTS-DE-SEINE domicilié(e) 27, rue Voltaire,92240 MALAKOFF - 92240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 347 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY-BALL DES HAUTS-DE-SEINE domicilié(e) 27, rue Voltaire,92240 MALAKOFF - 92240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 92 VOLLEY VACANCES est expirée depuis le 5 février 2019.

COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY-BALL DES HAUTS-DE-SEINE a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGE VOLLEY AVENIR


COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY-BALL DES HAUTS-DE-SEINE Association Loi 1901 - 27, rue Voltaire,92240 MALAKOFF - 92240 - France - SIREN 421347600


COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY-BALL DES HAUTS-DE-SEINE - 27, rue Voltaire,92240 MALAKOFF - 92240 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement).