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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Départemental de Tourisme
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MON LUXE AU NATUREL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MON LUXE AU NATUREL
Comité Départemental de Tourisme Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3608686
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
MON LUXE AU NATUREL de Comité Départemental de Tourisme

Présentation de la marque MON LUXE AU NATUREL

Déposée le 31 octobre 2008 par l'association loi 1901 Comité Départemental de Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON LUXE AU NATUREL »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental de Tourisme domicilié(e) 34 rue du Général Deslestraint,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON LUXE AU NATUREL est expirée depuis le 31 octobre 2018.

Comité Départemental de Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : LE LUXE AU NATUREL , Pas-de-Calais Côte d'Opale, Laissez-vous surprendre


Comité Départemental de Tourisme Association loi 1901 - 34 rue du Général Deslestraint,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, catalogues, chemises pour documents, classeurs, dossiers (papeterie), papiers d'emballage, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires, journaux, journaux de bandes dessinées, essuies main, mouchoirs de poche, plans, cartes postales, prospectus, revues (périodiques) ; produits de l'imprimerie ; article pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes à savoir chemises pour documents, sacs (enveloppes, pochettes), films, feuilles, sachets ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; almanachs ; atlas ; brochures ; dessins ; livres ; livret ; cartes.

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaire ; diffusion de tracts, imprimés, prospectus ; organisation de manifestations à but commerciaux et de publicité ; services de promotion de produits et services pour le compte de tiers.

Agence de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels et de pension ; organisation de voyages, d'excursions ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de matériel de sport ; réservation de places de transport ; transport de voyageurs.

Organisation et conduite de colloques, de compétitions sportives, de concours, de conférences, de congrès ; informations en matière de divertissements ; divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitation d'installations sportives, de salles de cinéma ; organisations d'exposition à but culturel ou éducatif ; production de films ; location de films ; prêt de livres ; représentations théâtrales ; information sur la culture, la gastronomie et l'histoire d'une région.

Hôtellerie (services hôteliers), restauration (repas) ; réservation de chambres d'hôtel, de pension et de logement temporaires.