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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME EQUESTRE DE LA VENDEE
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LA VENDEE A CHEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VENDEE A CHEVAL
COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME EQUESTRE DE LA VENDEE (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1669709
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
14/01/2001
LA VENDEE A CHEVAL de COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME EQUESTRE DE LA VENDEE

Présentation de la marque LA VENDEE A CHEVAL

Déposée le 14 janvier 1991 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME EQUESTRE DE LA VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LA VENDEE A CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME EQUESTRE DE LA VENDEE domicilié(e) HARAS NATIONAL, 85000 LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SON PRESIDENT MONSIEUR REGIS COURTIN - France.

La marque LA VENDEE A CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VENDEE A CHEVAL est expirée depuis le 14 janvier 2001.


COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME EQUESTRE DE LA VENDEE (association Loi 1901) - HARAS NATIONAL, 85000 LA ROCHE SUR YON - France


SON PRESIDENT MONSIEUR REGIS COURTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Randonnée équestre - itinéraires de randonnées équestres - organisation de randonnées équestres - séjours touristiques et sportifs basés sur le cheval et l'équitation - hébergement de chevaux et cavaliers

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.