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Marques déposées par COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU LOIRET
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LOIRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRET
COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU LOIRET, Association loi de 1901, 3 rue de la Bretonnerie, 45000 ORLEANS.

Numéro de dépôt :
1153786
Date de dépôt :
03/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LOIRET de COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU LOIRET

Présentation de la marque LOIRET

Déposée le 3 novembre 1980 par COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU LOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOIRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU LOIRET, Association loi de 1901, 3 rue de la Bretonnerie, 45000 ORLEANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.

La marque LOIRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LOIRET est expirée depuis le 3 novembre 1990.


COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU LOIRET, Association loi de 1901, 3 rue de la Bretonnerie, 45000 ORLEANS. - France


SPADEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.