Relais St-Pierre Le DOUBS TERRITOIRE DE PECHE
Présentation de la marque Relais St-Pierre Le DOUBS TERRITOIRE DE PECHE
Déposée le 24 mars 2010 par l'association loi 1901 Comité départemental de tourisme du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Relais St-Pierre Le DOUBS TERRITOIRE DE PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Relais St-Pierre Le DOUBS TERRITOIRE DE PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724272.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Relais St-Pierre Le DOUBS TERRITOIRE DE PECHE est expirée depuis le 24 mars 2020.
Comité départemental de tourisme du Doubs a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37