COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU CALVODOS (Association Loi 1901)
Numéro de dépôt :
1553715
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
26/09/1999
Présentation de la marque NORMANDY'S CALVADOS COUNTRY
Déposée le 26 septembre 1989 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU CALVODOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « NORMANDY'S CALVADOS COUNTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU CALVODOS domicilié(e) Place du Canada, 14000 CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe GAY, Directeur - France.
La marque NORMANDY'S CALVADOS COUNTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDY'S CALVADOS COUNTRY est expirée depuis le 26 septembre 1999.
COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU CALVODOS a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS NAUTISME
COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU CALVODOS (Association Loi 1901) - Place du Canada, 14000 CAEN - France
Philippe GAY, Directeur - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Publicité et affaires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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