COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU CALVADOS (ASSOCIATION)
Numéro de dépôt :
3260868
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013
Présentation de la marque CALVADOS NAUTISME
Déposée le 28 novembre 2003 par COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU CALVADOS (ASSOCIATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALVADOS NAUTISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU CALVADOS (ASSOCIATION) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU CALVADOS domicilié(e) 8 RUE RENOIR,14054 CAEN CEDEX 4 - 14054 - France.
La marque CALVADOS NAUTISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260868.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVADOS NAUTISME est expirée depuis le 28 novembre 2013.
COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU CALVADOS (ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDY'S CALVADOS COUNTRY
COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU CALVADOS (ASSOCIATION) - France
COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DU CALVADOS - 8 RUE RENOIR,14054 CAEN CEDEX 4 - 14054 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Appareils et instruments nautiques, combinaisons ; costumes, gants ou masque de plongée. Appareils de locomotion par eau. Cordes ; bâches ; voiles (gréments). Appareils de culture physique ; attirail de pêche ; planche à voile ou pour le surf. – conseils en organisation des affaires ; – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons et imprimés). – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de voyage ; location de bateaux réservations pour les voyages. Education, formation, divertissement : activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques ou conférences ; organisation d'expositions.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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