Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Comité Départemental de Tourisme du Calvados
/
CONSEIL GENERAL CALVADOS NAUTISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEIL GENERAL CALVADOS NAUTISME
Comité Départemental de Tourisme du Calvados, association

Numéro de dépôt :
4106765
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2024
CONSEIL GENERAL CALVADOS NAUTISME de Comité Départemental de Tourisme du Calvados

Présentation de la marque CONSEIL GENERAL CALVADOS NAUTISME

Déposée le 10 juillet 2014 par Comité Départemental de Tourisme du Calvados auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONSEIL GENERAL CALVADOS NAUTISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est Comité Départemental de Tourisme du Calvados, association domicilié(e) 8 rue Renoir - 14054 - CAEN cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental de Tourisme du Calvados, Mle Le Gall Anne domicilié(e) 8 rue Renoir - 14054 - CAEN cedex 4 - France.

La marque CONSEIL GENERAL CALVADOS NAUTISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEIL GENERAL CALVADOS NAUTISME est expirée depuis le 10 juillet 2024.


Comité Départemental de Tourisme du Calvados, association - 8 rue Renoir - 14054 - CAEN cedex 4 - France


Comité Départemental de Tourisme du Calvados, Mle Le Gall Anne - 8 rue Renoir - 14054 - CAEN cedex 4 - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.