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Marques déposées par la société COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DE LA DROME
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RANDO CARTE - RANDO GUIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RANDO CARTE - RANDO GUIDE
COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DE LA DROME

Numéro de dépôt :
92432676
Date de dépôt :
01/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2002

Présentation de la marque RANDO CARTE - RANDO GUIDE

Déposée le 1 septembre 1992 par la société COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DE LA DROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RANDO CARTE - RANDO GUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DE LA DROME domicilié(e) 1, Avenue de Romans, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 472 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAUZAC Didier AVOCAT - France.

La marque RANDO CARTE - RANDO GUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RANDO CARTE - RANDO GUIDE est expirée depuis le 1 septembre 2002.


COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME DE LA DROME - 1, Avenue de Romans, 26000 VALENCE - France - SIREN 779472281


CHAMPAUZAC Didier AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

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