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Marques déposées par la société Comité départemental de Spéléologie de l'Isère
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SPELEO ACADEMY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPELEO ACADEMY
Comité départemental de Spéléologie de l'Isère, association

Numéro de dépôt :
3921759
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
SPELEO ACADEMY de Comité départemental de Spéléologie de l\'Isère

Présentation de la marque SPELEO ACADEMY

Déposée le 21 mai 2012 par la société Comité départemental de Spéléologie de l'Isère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPELEO ACADEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société Comité départemental de Spéléologie de l'Isère domicilié(e) Maison départementale des Sports, 7 rue de l'Industrie - 38320 - EYBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 567 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité départemental de Spéléologie de l'Isère, M. LOISELEUR Bernard domicilié(e) Maison départementale des Sports, 7 rue de l'Industrie - 38320 - EYBENS - France.

La marque SPELEO ACADEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPELEO ACADEMY est expirée depuis le 21 mai 2022.

Comité départemental de Spéléologie de l'Isère a également déposé les autres marques suivantes : SPELEO CENTER , GROTTOMOBILE , SPELEO CAMPUS


Comité départemental de Spéléologie de l'Isère, association - Maison départementale des Sports, 7 rue de l'Industrie - 38320 - EYBENS - France - SIREN 441567344


Comité départemental de Spéléologie de l'Isère, M. LOISELEUR Bernard - Maison départementale des Sports, 7 rue de l'Industrie - 38320 - EYBENS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.