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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire
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ROBE DE BURE ET COTTE DE MAILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROBE DE BURE ET COTTE DE MAILLES
Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3506327
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017
ROBE DE BURE ET COTTE DE MAILLES de Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire

Présentation de la marque ROBE DE BURE ET COTTE DE MAILLES

Déposée le 11 juin 2007 par l'association loi 1901 Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROBE DE BURE ET COTTE DE MAILLES »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire domicilié(e) “ La Croisée des Chemins ”, 21 rue du Collège,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 962 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire domicilié(e) La Croisée des Chemins, 21 rue du Collège,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBE DE BURE ET COTTE DE MAILLES est expirée depuis le 11 juin 2017.

Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire a également déposé les autres marques suivantes : LA CROISÉE DES CHEMINS , Compagnon de Route


Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire Association loi 1901 - “ La Croisée des Chemins ”, 21 rue du Collège,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France - SIREN 422962175


Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire - La Croisée des Chemins, 21 rue du Collège,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

• produits de l'imprimerie.

• publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire – reproduction de document – diffusion d'annonces publicitaires.

• organisation de voyages – réservation pour les voyages – entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement – transport.

• éducation ; formation, divertissement ; activités sportives culturelles – informations en matière de divertissement et d'éducation – services de loisirs – publication de livres – production de films sur bandes vidéos – organisation de concours (éducation ou divertissement). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition.