Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire, Association
Numéro de dépôt :
3793501
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
Présentation de la marque LA CROISÉE DES CHEMINS
Déposée le 27 décembre 2010 par la société Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CROISÉE DES CHEMINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est la société Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire domicilié(e) 21 rue du Collège - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 962 175 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire domicilié(e) 21 rue du Collège - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.
La marque LA CROISÉE DES CHEMINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire, Association - 21 rue du Collège - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France - SIREN 422962175
Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Haute-Loire - 21 rue du Collège - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Informations commerciales, conseils, renseignements commerciaux sur la randonnée non motorisée en France en général et en Haute-Loire en particulier sous l'enseigne “ La Croisée des Chemins ”, promotion des ventes pour des tiers à savoir mise en avant des prestataires de services tels qu'hôtellerie, gîtes d'étape, chambres d'hôtes, restauration, commerces de bouche, etc situés sur les circuits balisés de randonnée selon divers moyens : support papier (dépliants, fascicules, etc), fichiers informatiques et site Internet. ;
Édition de guides topographiques, de cartes postales, d'autocollants liés à la randonnée non motorisée ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs se rapportant à la randonnée non motorisée, tant sur le plan sportif que sur les plans culturel et touristique. Édition d'un bulletin périodique donnant des informations sur la randonnée non motorisée en Haute-Loire sous le titre “ La Croisée des Chemins ”.
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