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Marques déposées par la société COMITE DEPARTEMENTAL DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES DE L'ALLIER
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PRODUITS D ALLIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRODUITS D ALLIER
COMITE DEPARTEMENTAL DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES DE L'ALLIER, ASSOCIATION 1901

Numéro de dépôt :
4386595
Date de dépôt :
06/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2027
PRODUITS D ALLIER de COMITE DEPARTEMENTAL DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES DE L\'ALLIER

Présentation de la marque PRODUITS D ALLIER

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2017 par la société COMITE DEPARTEMENTAL DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES DE L'ALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUITS D ALLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la société COMITE DEPARTEMENTAL DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES DE L'ALLIER domicilié(e) 12 COURS ANATOLE FRANCE - 03000 - MOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 758 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES DE L'ALLIER, M. Philippe PIONIN domicilié(e) 12 COURS ANATOLE FRANCE - 03000 - MOULINS - France.

La marque PRODUITS D ALLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS D ALLIER arrivera à expiration en date du 6 septembre 2027.


COMITE DEPARTEMENTAL DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES DE L'ALLIER, ASSOCIATION 1901 - 12 COURS ANATOLE FRANCE - 03000 - MOULINS - France - SIREN 443758065


COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES DE L'ALLIER, M. Philippe PIONIN - 12 COURS ANATOLE FRANCE - 03000 - MOULINS - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.