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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Départemental de La Randonnée Pédestre des Hauts-de-Seine
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la bossapas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la bossapas
Comité Départemental de La Randonnée Pédestre des Hauts-de-Seine, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4058668
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/01/2024
la bossapas de Comité Départemental de La Randonnée Pédestre des Hauts-de-Seine

Présentation de la marque la bossapas

Déposée le 2 janvier 2014 par l'association loi 1901 Comité Départemental de La Randonnée Pédestre des Hauts-de-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « la bossapas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental de La Randonnée Pédestre des Hauts-de-Seine domicilié(e) 5 Avenue Jean Bouin - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Loi 1901, Comité Départemental de La Randonnée Pédestre des Hauts-de-Seine domicilié(e) 5 Avenue Jean Bouin - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque la bossapas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058668.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la bossapas est expirée depuis le 2 janvier 2024.

Comité Départemental de La Randonnée Pédestre des Hauts-de-Seine a également déposé les autres marques suivantes : Chemins de TER' , Fiche Rando Hérault , Panamée , ROBE DE BURE ET COFFE DE MAILLES , LA CROISÉE DES CHEMINS , Les randonnées de Guillaume le Conquérant , RANDO METRO , RANDO BUS


Comité Départemental de La Randonnée Pédestre des Hauts-de-Seine, association loi 1901 - 5 Avenue Jean Bouin - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Association Loi 1901, Comité Départemental de La Randonnée Pédestre des Hauts-de-Seine - 5 Avenue Jean Bouin - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Produits de l'imprimerie. Cartes. Livres. Edition. Journaux. Prospectus. Calendriers. Sets de table.

Vêtements. Chaussures. Foulards bonneterie.

Jeux, jouets. Jeux de cartes ou de table. Raquettes à neige. Raquettes.

Transport. Organisation de voyages, de randonnées. Informations en matière de transport. Services de logistiques en matière de transport. Réservation de places de voyage.

Divertissement. Activités sportives et culturelles. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Service de jeux. Organisation de randonnées.