Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chemins de TER'
Comité départemental de la randonnée pédestre en Haute Loire

Numéro de dépôt :
3333423
Date de dépôt :
31/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2014
Chemins de TER\' de Comité départemental de la randonnée pédestre en Haute Loire

Présentation de la marque Chemins de TER'

Déposée le 31 décembre 2004 par la société Comité départemental de la randonnée pédestre en Haute Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chemins de TER' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la société Comité départemental de la randonnée pédestre en Haute Loire domicilié(e) “ la croisée des chemins ® ”, 23 rue boucherie basse,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 962 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité départemental de la randonnée pédestre en Haute-Loire domicilié(e) 23 rue boucherie basse,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France.

La marque Chemins de TER' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chemins de TER' est expirée depuis le 31 décembre 2014.

Comité départemental de la randonnée pédestre en Haute Loire a également déposé les autres marques suivantes : Fiche Rando Hérault , Panamée , ROBE DE BURE ET COFFE DE MAILLES , LA CROISÉE DES CHEMINS , la bossapas , Les randonnées de Guillaume le Conquérant , RANDO METRO , RANDO BUS


Comité départemental de la randonnée pédestre en Haute Loire - “ la croisée des chemins ® ”, 23 rue boucherie basse,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France - SIREN 422962175


Comité départemental de la randonnée pédestre en Haute-Loire - 23 rue boucherie basse,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; articles de papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le menage ; matériels pour les artistes ; Publicité ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques ; publications de textes publicitaires ; relations publiques. Transports ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; ditribution des eaux ou d'energie ; remorquage ; location de garages ou places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis ; reservation pour les voyages ; agence de tourisme (à l'exception de la reservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports données ou de documents stockés electroniquement. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matiere de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, congrés, ou conférences ; organisation d'expositions à but culturel. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.