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Marques déposées par COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DES PYRENEES ATLANTIQUES
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BALADE A ROULETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALADE A ROULETTES
COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DES PYRENEES ATLANTIQUES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3854022
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2021
BALADE A ROULETTES de COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DES PYRENEES ATLANTIQUES

Présentation de la marque BALADE A ROULETTES

Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DES PYRENEES ATLANTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALADE A ROULETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DES PYRENEES ATLANTIQUES, ASSOCIATION domicilié(e) 12 RUE DU PROFESSEUR GARRIGOU LAGRANGE - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DES PYRENEES ATLANTIQUES domicilié(e) 12 RUE DU PROFESSEUR GARRIGOU LAGRANGE - 64000 - PAU - France.

La marque BALADE A ROULETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADE A ROULETTES est expirée depuis le 23 août 2021.


COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DES PYRENEES ATLANTIQUES, ASSOCIATION - 12 RUE DU PROFESSEUR GARRIGOU LAGRANGE - 64000 - PAU - France


COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DES PYRENEES ATLANTIQUES - 12 RUE DU PROFESSEUR GARRIGOU LAGRANGE - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 6 décembre 2011 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°563790 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.