Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGBY GRAND LARGE TH. LOMBARD
Comité Départemental de la Manche de Rugby Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3231420
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
18/06/2013
RUGBY GRAND LARGE TH. LOMBARD de Comité Départemental de la Manche de Rugby

Présentation de la marque RUGBY GRAND LARGE TH. LOMBARD

Déposée le 18 juin 2003 par l'association loi 1901 Comité Départemental de la Manche de Rugby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « RUGBY GRAND LARGE TH. LOMBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental de la Manche de Rugby - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 956 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAURE Xavier domicilié(e) 21, rue du Castillon,50340 Les Pieux - 50340 - France.

La marque RUGBY GRAND LARGE TH. LOMBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBY GRAND LARGE TH. LOMBARD est expirée depuis le 18 juin 2013.


Comité Départemental de la Manche de Rugby Association Loi 1901 - France - SIREN 410956304


HAURE Xavier - 21, rue du Castillon,50340 Les Pieux - 50340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

– organisation de stages de rugby (formation) Education – formation. – vêtements. – ballons de jeu. – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) Publicité.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.