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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE L'UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAÏQUES D'EDUCATION PHYSIQUE DES BOUCHES DU RHONE CD UFOLEP 13
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LES COLLINES DU VTT ufolep
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES COLLINES DU VTT ufolep
COMITE DEPARTEMENTAL DE L'UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAÏQUES D'EDUCATION PHYSIQUE DES BOUCHES DU RHONE CD UFOLEP 13 ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3477079
Date de dépôt :
25/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/01/2017
LES COLLINES DU VTT ufolep de COMITE DEPARTEMENTAL DE L\'UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAÏQUES D\'EDUCATION PHYSIQUE DES BOUCHES DU RHONE CD UFOLEP 13

Présentation de la marque LES COLLINES DU VTT ufolep

Déposée le 25 janvier 2007 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE L'UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAÏQUES D'EDUCATION PHYSIQUE DES BOUCHES DU RHONE CD UFOLEP 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES COLLINES DU VTT ufolep »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DE L'UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAÏQUES D'EDUCATION PHYSIQUE DES BOUCHES DU RHONE CD UFOLEP 13 domicilié(e) 27 RUE MAZAGRAN,13001 MARSEILLE - 13001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 319 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BORGNI JEAN-LOUIS PRESIDENT C.D. UFOLEP 13 domicilié(e) 27 RUE MAZAGRAN,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COLLINES DU VTT ufolep est expirée depuis le 25 janvier 2017.


COMITE DEPARTEMENTAL DE L'UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAÏQUES D'EDUCATION PHYSIQUE DES BOUCHES DU RHONE CD UFOLEP 13 ASSOCIATION LOI 1901 - 27 RUE MAZAGRAN,13001 MARSEILLE - 13001 - France - SIREN 330319740


MONSIEUR BORGNI JEAN-LOUIS PRESIDENT C.D. UFOLEP 13 - 27 RUE MAZAGRAN,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Activités physiques sportives et culturelles.