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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Départemental d'Equitation des Alpes Maritimes
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HANDI MOBILE EQUITATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDI MOBILE EQUITATION
Comité Départemental d'Equitation des Alpes Maritimes, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3918263
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022
HANDI MOBILE EQUITATION de Comité Départemental d\'Equitation des Alpes Maritimes

Présentation de la marque HANDI MOBILE EQUITATION

Déposée le 4 mai 2012 par l'association loi 1901 Comité Départemental d'Equitation des Alpes Maritimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDI MOBILE EQUITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental d'Equitation des Alpes Maritimes domicilié(e) 2 route de nice - 06650 - LE ROURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 857 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental d'Equitation des Alpes Maritimes domicilié(e) 2 route de nice - 06650 - LE ROURET - France.

La marque HANDI MOBILE EQUITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDI MOBILE EQUITATION est expirée depuis le 4 mai 2022.


Comité Départemental d'Equitation des Alpes Maritimes, association loi 1901 - 2 route de nice - 06650 - LE ROURET - France - SIREN 440857910


Comité Départemental d'Equitation des Alpes Maritimes - 2 route de nice - 06650 - LE ROURET - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Transport ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.