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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité départemental d'aviron de la Loire
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DE FACTO LA VERITE SANS FILTRE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE FACTO LA VERITE SANS FILTRE.
Comité départemental d'aviron de la Loire, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3823410
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
DE FACTO LA VERITE SANS FILTRE. de Comité départemental d\'aviron de la Loire

Présentation de la marque DE FACTO LA VERITE SANS FILTRE.

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par l'association loi 1901 Comité départemental d'aviron de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE FACTO LA VERITE SANS FILTRE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité départemental d'aviron de la Loire domicilié(e) 1 Allée Claude Barge Base du Transwaal - 42300 - Roanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité départemental d'aviron de la Loire domicilié(e) 1 Allée Claude Barge Base du Transwaal - 42300 - Roanne - France.

La marque DE FACTO LA VERITE SANS FILTRE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823410.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE FACTO LA VERITE SANS FILTRE. est expirée depuis le 14 avril 2021.


Comité départemental d'aviron de la Loire, Association loi 1901 - 1 Allée Claude Barge Base du Transwaal - 42300 - Roanne - France


Comité départemental d'aviron de la Loire - 1 Allée Claude Barge Base du Transwaal - 42300 - Roanne - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

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