Marque enregistrée - Marque en non vigueur

78 TOURS
COMITE DEPARTEMENTAL CYCLOTOURISME DES YVELINES Association sportive (loi 1901)

Numéro de dépôt :
97703316
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2007

Présentation de la marque 78 TOURS

Déposée le 7 novembre 1997 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL CYCLOTOURISME DES YVELINES Association sportive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 78 TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL CYCLOTOURISME DES YVELINES Association sportive domicilié(e) 11, rue Einstein, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque 78 TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703316.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 78 TOURS est expirée depuis le 7 novembre 2007.


COMITE DEPARTEMENTAL CYCLOTOURISME DES YVELINES Association sportive (loi 1901) - 11, rue Einstein, 78340 LES CLAYES SOUS BOIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

- médailles. - vêtements notamment tee-shirts, vêtements pour cyclistes, chaussures, chapellerie. - éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives ou culturelles. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.