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Marques déposées par la société COMITE DEPARTEMENTAL BOULISTE DE LA LOIRE
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TOURNOI “ DES MAITRES-JOUEURS ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNOI “ DES MAITRES-JOUEURS ”
COMITE DEPARTEMENTAL BOULISTE DE LA LOIRE

Numéro de dépôt :
3316347
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
TOURNOI “ DES MAITRES-JOUEURS ” de COMITE DEPARTEMENTAL BOULISTE DE LA LOIRE

Présentation de la marque TOURNOI “ DES MAITRES-JOUEURS ”

Déposée le 30 septembre 2004 par la société COMITE DEPARTEMENTAL BOULISTE DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNOI “ DES MAITRES-JOUEURS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la société COMITE DEPARTEMENTAL BOULISTE DE LA LOIRE domicilié(e) 1 rue Raymond Sommet,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 668 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel VILLAREALE domicilié(e) “ Le Valfurt ”, 71 Avenue de Rochetaillée,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France.

La marque TOURNOI “ DES MAITRES-JOUEURS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNOI “ DES MAITRES-JOUEURS ” est expirée depuis le 30 septembre 2014.


COMITE DEPARTEMENTAL BOULISTE DE LA LOIRE - 1 rue Raymond Sommet,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France - SIREN 330668088


M. Daniel VILLAREALE - “ Le Valfurt ”, 71 Avenue de Rochetaillée,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Activités sportives et culturelles. Organisation de concours (edutation ou divertissement).