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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité de Soutien à l'Association des Trois Vallées du Pays de Rocan Bar "Bon Accueil"
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LE PAYS DE RACAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAYS DE RACAN
Comité de Soutien à l'Association des Trois Vallées du Pays de Rocan Bar "Bon Accueil" Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3171849
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
20/06/2012

Présentation de la marque LE PAYS DE RACAN

Déposée le 20 juin 2002 par l'association loi 1901 Comité de Soutien à l'Association des Trois Vallées du Pays de Rocan Bar "Bon Accueil" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LE PAYS DE RACAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité de Soutien à l'Association des Trois Vallées du Pays de Rocan Bar "Bon Accueil" domicilié(e) 4 Grande Rue,37370 NEUVY LE ROI - 37370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERRIERE Dominique domicilié(e) 4 Rue Chaude,37370 SAINT CHRISTOPHE S/ LE NAIS - 37370 - France.

La marque LE PAYS DE RACAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171849.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYS DE RACAN est expirée depuis le 20 juin 2012.


Comité de Soutien à l'Association des Trois Vallées du Pays de Rocan Bar "Bon Accueil" Association loi 1901 - 4 Grande Rue,37370 NEUVY LE ROI - 37370 - France


Mme VERRIERE Dominique - 4 Rue Chaude,37370 SAINT CHRISTOPHE S/ LE NAIS - 37370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Viande, poisson et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malts. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles, micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.