COMITE DE SKI DU MASSIF JURASSIEN, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3628757
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2029
Présentation de la marque la Transjurassienne 76Iem
Déposée le 10 février 2009 par l'association loi 1901 COMITE DE SKI DU MASSIF JURASSIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « la Transjurassienne 76Iem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-12 du 20 mars 2009.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DE SKI DU MASSIF JURASSIEN domicilié(e) 16 rue de Doubs - 25300 - PONTARLIER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CARREZ Gilbert, Comité de Ski MJ domicilié(e) 16 rue de Doubs - 25300 - PONTARLIER - France.
La marque la Transjurassienne 76Iem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3628757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la Transjurassienne 76Iem arrivera à expiration en date du 10 février 2029.
COMITE DE SKI DU MASSIF JURASSIEN, Association loi 1901 - 16 rue de Doubs - 25300 - PONTARLIER - France
M. CARREZ Gilbert, Comité de Ski MJ - 16 rue de Doubs - 25300 - PONTARLIER - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2019 n°2709916 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-03-19
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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