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Marques déposées par la société Comité de Ski de Savoie
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carré neige Assurance ski No 1
Marque renouvelée - Marque en vigueur

carré neige Assurance ski No 1
Comité de Ski de Savoie, Association

Numéro de dépôt :
3849494
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2031
carré neige Assurance ski No 1 de Comité de Ski de Savoie

Présentation de la marque carré neige Assurance ski No 1

Déposée le 26 juillet 2011 par la société Comité de Ski de Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « carré neige Assurance ski No 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la société Comité de Ski de Savoie domicilié(e) 53 Av. des XVIème J.O. d'Hiver, 73207 Albertville - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 635 895 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Ski de Savoie, M. SCHOENAUER Thierry domicilié(e) 53, Avenue des XVIèmesJ.O. d’Hiver –BP 230, 73207 ALBERTVILLE - France.

La marque carré neige Assurance ski No 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque carré neige Assurance ski No 1 arrivera à expiration en date du 26 juillet 2031.

Comité de Ski de Savoie a également déposé les autres marques suivantes : CARRE NEIGE , CARRE NEIGE , carré neige Assurance ski N°1 SOUSCRIRE C'EST SOUTENIR les espoirs du ski


Comité de Ski de Savoie, Association - 53 Av. des XVIème J.O. d'Hiver, 73207 Albertville - France - SIREN 431635895


Comité de Ski de Savoie, M. SCHOENAUER Thierry - 53, Avenue des XVIèmesJ.O. d’Hiver –BP 230, 73207 ALBERTVILLE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Renouvellement sans limitation le 26 août 2020 n°2757732 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-08-26

Assurances ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.