CBL CÔTE BASQUE LANDES F.F.R.
Présentation de la marque CBL CÔTE BASQUE LANDES F.F.R.
Déposée le 9 mai 2016 par l'association loi 1901 COMITÉ DE RUGBY CÔTE BASQUE-LANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CBL CÔTE BASQUE LANDES F.F.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CBL CÔTE BASQUE LANDES F.F.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270739.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBL CÔTE BASQUE LANDES F.F.R. arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02