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Marques déposées par COMITE DE PROMOTION R3AP
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FETES GOURMANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETES GOURMANDES
COMITE DE PROMOTION R3AP, ASSO 1901

Numéro de dépôt :
4036313
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/09/2023
FETES GOURMANDES de COMITE DE PROMOTION R3AP

Présentation de la marque FETES GOURMANDES

Déposée le 27 septembre 2013 par COMITE DE PROMOTION R3AP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FETES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est COMITE DE PROMOTION R3AP, ASSO 1901 domicilié(e) Bât Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE PROMOTION R3AP, M. BERLIOZ CURLET Alain domicilié(e) Bât Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France.

La marque FETES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETES GOURMANDES est expirée depuis le 27 septembre 2023.

COMITE DE PROMOTION R3AP a également déposé les autres marques suivantes : RHONE-ALPES GOURMANDE , FETES GOURMANDES DE RHONE-ALPES


COMITE DE PROMOTION R3AP, ASSO 1901 - Bât Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France


COMITE DE PROMOTION R3AP, M. BERLIOZ CURLET Alain - Bât Agrapole, 23 rue Jean Baldassini - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; calendriers ;

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Activités sportives ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.