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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE
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UN PEU BEAUCOUP FRANC-COMTOIS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

UN PEU BEAUCOUP FRANC-COMTOIS
COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3894869
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
UN PEU BEAUCOUP FRANC-COMTOIS de COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE

Présentation de la marque UN PEU BEAUCOUP FRANC-COMTOIS

Déposée le 7 février 2012 par l'association loi 1901 COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « UN PEU BEAUCOUP FRANC-COMTOIS »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE domicilié(e) 4 rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 844 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE, M. MICHEL FRANCOIS domicilié(e) 4 rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE a également déposé les autres marques suivantes : UN PEU BEAUCOUP NOTRE REGION , TABLE COMTOISE , TABLE REGIONALE DE FRANCHE COMTE


COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE, ASSOCIATION LOI 1901 - 4 rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON - France - SIREN 342844909


COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE, M. MICHEL FRANCOIS - 4 rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 8 octobre 2012 - Retrait total n°586049 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Viande à l'exception de la viande de porc, volailles domestiques abattues de genre Gallus, fromages à l'exception des fromages à pâte pressée cuite ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.