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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE-COMTE
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TABLE COMTOISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TABLE COMTOISE
COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE-COMTE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3242277
Date de dépôt :
18/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2023
TABLE COMTOISE de COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE-COMTE

Présentation de la marque TABLE COMTOISE

Déposée le 18 août 2003 par l'association loi 1901 COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TABLE COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE-COMTE domicilié(e) 4 RUE PLANCON - 25044 - BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 844 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE-COMTE domicilié(e) la city, 4 rue plançon - 25044 - BESANCON CEDEX - France.

La marque TABLE COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TABLE COMTOISE est expirée depuis le 18 août 2023.

COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE-COMTE a également déposé les autres marques suivantes : UN PEU BEAUCOUP NOTRE REGION , UN PEU BEAUCOUP FRANC-COMTOIS , TABLE REGIONALE DE FRANCHE COMTE


COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE-COMTE, ASSOCIATION LOI 1901 - 4 RUE PLANCON - 25044 - BESANCON CEDEX - France - SIREN 342844909


COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE-COMTE - la city, 4 rue plançon - 25044 - BESANCON CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2533634 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-24

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, hébergement. Services de bars. Service de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Chaîne de restaurant. Extraits de viande, poisson. Produits pré-cuisinés et plats cuisinés à base de légumes, poissons, viandes. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Conserves de viande ou de poisson. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, œufs, lait et produits laitiers, beurre, charcuterie, salaisons, fromages. Farine et préparation faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sandwichs, pizzas, crèpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays de Franche-Comté. Cidres, digestifs (alcools et liqueurs) et spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.