Marque enregistrée - Marque en non vigueur

un peu beaucoup FRANCHE-COMTE
Comité de Promotion des Produits Régionaux de Franche-Comté, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3850546
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
un peu beaucoup FRANCHE-COMTE de Comité de Promotion des Produits Régionaux de Franche-Comté

Présentation de la marque un peu beaucoup FRANCHE-COMTE

Déposée le 2 août 2011 par l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Régionaux de Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « un peu beaucoup FRANCHE-COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Régionaux de Franche-Comté domicilié(e) 4 Rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 844 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Promotion des Produits Régionaux de Franche-Comté domicilié(e) 4 Rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON - France.

La marque un peu beaucoup FRANCHE-COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque un peu beaucoup FRANCHE-COMTE est expirée depuis le 2 août 2021.

Comité de Promotion des Produits Régionaux de Franche-Comté a également déposé les autres marques suivantes : LABEL FRANCHE-COMTE


Comité de Promotion des Produits Régionaux de Franche-Comté, Association Loi 1901 - 4 Rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON - France - SIREN 342844909


Comité de Promotion des Produits Régionaux de Franche-Comté - 4 Rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Franche-Comté », poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues de genre « Gallus », et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Comté » ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Eaux de vie d'appellation d'origine règlementée « Eaux de vie de Marc originaire de Franche-Comté » et « Eaux de vie de vin originaire de Franche-Comté », vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « vin de pays de Franche-Comté.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.