COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHÔNE-ALPES/R3AP ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3353639
Date de dépôt :
18/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/04/2015
Présentation de la marque CAMPAGNE ET GOURMANDISES
Déposée le 18 avril 2005 par l'association loi 1901 COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHÔNE-ALPES/R3AP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CAMPAGNE ET GOURMANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHÔNE-ALPES/R3AP domicilié(e) 7 RUE HERMANN FRENKEL,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 877 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JACQUES PRADIER COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHÔNE-ALPES/R3AP domicilié(e) 7 RUE HERMANN FRENKEL,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France.
La marque CAMPAGNE ET GOURMANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPAGNE ET GOURMANDISES est expirée depuis le 18 avril 2015.
COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHÔNE-ALPES/R3AP a également déposé les autres marques suivantes : CAMPAGNES ET GOURMANDISES
COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHÔNE-ALPES/R3AP ASSOCIATION LOI 1901 - 7 RUE HERMANN FRENKEL,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France - SIREN 339877839
MONSIEUR JACQUES PRADIER COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHÔNE-ALPES/R3AP - 7 RUE HERMANN FRENKEL,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Publicité. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques. Organisation de concours (éducation ou divertissement) Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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