Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3508888
Date de dépôt :
21/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2017
Présentation de la marque REFERENCES AGRO-ALIMENTAIRES RHONE-ALPES
Déposée le 21 juin 2007 par l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REFERENCES AGRO-ALIMENTAIRES RHONE-ALPES »
Le déposant est l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini,69364 LYON cédex 07 - 69364 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 877 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini,69364 LYON cédex 07 - 69364 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP Association loi 1901 - 23 rue Jean Baldassini,69364 LYON cédex 07 - 69364 - France - SIREN 339877839
Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP - 23 rue Jean Baldassini,69364 LYON cédex 07 - 69364 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux ; brochures ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et prarations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; plants ; arbres (végétaux) ;
