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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP
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PRODUIT EN RHONE-ALPES UNE COLLECTION DE SAVEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODUIT EN RHONE-ALPES UNE COLLECTION DE SAVEURS
Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3508887
Date de dépôt :
21/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2017
PRODUIT EN RHONE-ALPES UNE COLLECTION DE SAVEURS de Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP

Présentation de la marque PRODUIT EN RHONE-ALPES UNE COLLECTION DE SAVEURS

Déposée le 21 juin 2007 par l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUIT EN RHONE-ALPES UNE COLLECTION DE SAVEURS »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini,69364 LYON - 69364 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 877 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini,69364 LYON - 69364 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT EN RHONE-ALPES UNE COLLECTION DE SAVEURS est expirée depuis le 21 juin 2017.

Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP a également déposé les autres marques suivantes : TALENTS DE RHÔNE-ALPES , CONCOURS FOOD & DESIGN BY PRODUITS EN RHONE-ALPES , Campagne et Gourmandise , NOEL A LYON , FOOD & DESIGN BY PRODUITS EN RHONE-ALPES , LES SUCCES DE RHONE-ALPES , COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHONE-ALPES R3AP , CLUB PASSION CHOCOLAT , Comité R3AP – Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes , REFERENCES AGRO-ALIMENTAIRES RHONE-ALPES


Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP Association loi 1901 - 23 rue Jean Baldassini,69364 LYON - 69364 - France - SIREN 339877839


Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP - 23 rue Jean Baldassini,69364 LYON - 69364 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

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