Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT EN RHONE-ALPES Une Collection de Caractères
Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3208261
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/02/2013
PRODUIT EN RHONE-ALPES Une Collection de Caractères de Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP

Présentation de la marque PRODUIT EN RHONE-ALPES Une Collection de Caractères

Déposée le 6 février 2003 par l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PRODUIT EN RHONE-ALPES Une Collection de Caractères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP domicilié(e) 7 rue Hermann Frenkel,69364 Lyon Cedex 07 - 69364 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 877 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP domicilié(e) 7 rue Hermann Frenkel,69364 Lyon Cedex 07 - 69364 - France.

La marque PRODUIT EN RHONE-ALPES Une Collection de Caractères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208261.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT EN RHONE-ALPES Une Collection de Caractères est expirée depuis le 6 février 2013.

Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP a également déposé les autres marques suivantes : TALENTS DE RHÔNE-ALPES , CONCOURS FOOD & DESIGN BY PRODUITS EN RHONE-ALPES , Campagne et Gourmandise , NOEL A LYON , FOOD & DESIGN BY PRODUITS EN RHONE-ALPES , LES SUCCES DE RHONE-ALPES , COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHONE-ALPES R3AP , CLUB PASSION CHOCOLAT , Comité R3AP – Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes , REFERENCES AGRO-ALIMENTAIRES RHONE-ALPES


Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP Association loi 1901 - 7 rue Hermann Frenkel,69364 Lyon Cedex 07 - 69364 - France - SIREN 339877839


Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes / R3AP - 7 rue Hermann Frenkel,69364 Lyon Cedex 07 - 69364 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafrahir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Bières ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins bénéficiant des appellations d'origine “ Côtes du Rhône ” et “ Côtes du Rhône Villages ”, eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine “ eau-de-vie de vin des Côtes du Rhône ” et “ eau-de-vie du marc des Côtes du Rhône ”.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.