Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOD & DESIGN BY PRODUITS EN RHONE-ALPES
Comité de Promotion des produits agro alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP, association

Numéro de dépôt :
3869092
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021
FOOD & DESIGN BY PRODUITS EN RHONE-ALPES de Comité de Promotion des produits agro alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP

Présentation de la marque FOOD & DESIGN BY PRODUITS EN RHONE-ALPES

Déposée le 24 octobre 2011 par Comité de Promotion des produits agro alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOD & DESIGN BY PRODUITS EN RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est Comité de Promotion des produits agro alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP, association domicilié(e) 23 Jean Baldassini - 69364 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Promotion des produits agro alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP domicilié(e) 23 Jean Baldassini - 69364 - LYON - France.

La marque FOOD & DESIGN BY PRODUITS EN RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869092.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOD & DESIGN BY PRODUITS EN RHONE-ALPES est expirée depuis le 24 octobre 2021.

Comité de Promotion des produits agro alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP a également déposé les autres marques suivantes : TALENTS DE RHÔNE-ALPES , CONCOURS FOOD & DESIGN BY PRODUITS EN RHONE-ALPES , Campagne et Gourmandise , NOEL A LYON , LES SUCCES DE RHONE-ALPES , COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHONE-ALPES R3AP , CLUB PASSION CHOCOLAT , Comité R3AP – Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes , REFERENCES AGRO-ALIMENTAIRES RHONE-ALPES , PRODUIT EN RHÔNE-ALPES


Comité de Promotion des produits agro alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP, association - 23 Jean Baldassini - 69364 - LYON - France


Comité de Promotion des produits agro alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP - 23 Jean Baldassini - 69364 - LYON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.