Comité R3AP – Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes
Marque expirée - Marque en non vigueur
Comité R3AP – Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes
Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3508889
Date de dépôt :
21/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2017
Présentation de la marque Comité R3AP – Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes
Déposée le 21 juin 2007 par l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Comité R3AP – Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes »
Le déposant est l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini,69364 LYON - 69364 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 877 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini,69364 LYON - 69364 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comité R3AP – Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes est expirée depuis le 21 juin 2017.
Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP Association loi 1901 - 23 rue Jean Baldassini,69364 LYON - 69364 - France - SIREN 339877839
Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP - 23 rue Jean Baldassini,69364 LYON - 69364 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plants ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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