Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHONE-ALPES R3AP
Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes/R3AP, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3160831
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
22/04/2012
COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHONE-ALPES R3AP de Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes/R3AP

Présentation de la marque COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHONE-ALPES R3AP

Déposée le 22 avril 2002 par l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes/R3AP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHONE-ALPES R3AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes/R3AP domicilié(e) 7, rue Hermann Frenkel,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 877 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes/R3AP domicilié(e) 7, rue Hermann Frenkel,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France.

La marque COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHONE-ALPES R3AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE RHONE-ALPES R3AP est expirée depuis le 22 avril 2012.

Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes/R3AP a également déposé les autres marques suivantes : TALENTS DE RHÔNE-ALPES , CONCOURS FOOD & DESIGN BY PRODUITS EN RHONE-ALPES , Campagne et Gourmandise , NOEL A LYON , FOOD & DESIGN BY PRODUITS EN RHONE-ALPES , LES SUCCES DE RHONE-ALPES , CLUB PASSION CHOCOLAT , Comité R3AP – Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes , REFERENCES AGRO-ALIMENTAIRES RHONE-ALPES , PRODUIT EN RHÔNE-ALPES


Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes/R3AP, Association loi 1901 - 7, rue Hermann Frenkel,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France - SIREN 339877839


Comité de Promotion des Produits Agro-Alimentaires de Rhône-Alpes/R3AP - 7, rue Hermann Frenkel,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

- Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glâce à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . - Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.- Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantine, service de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants - Exploitation de terrain de camping. Maison de retraite pour personnes âgées. - Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnements de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.