Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP, association loi 1901
Numéro de dépôt :
3160843
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
22/04/2022
Présentation de la marque CLUB PASSION CHOCOLAT
Déposée le 22 avril 2002 par l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « CLUB PASSION CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP domicilié(e) 23 Jean Baldassini - 69364 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 839 877 839 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP domicilié(e) 23 Jean Baldassini - 69364 - LYON - France.
La marque CLUB PASSION CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP, association loi 1901 - 23 Jean Baldassini - 69364 - LYON - France - SIREN 839877839
Comité de Promotion des Produits Agro Alimentaires de Rhône-Alpes – R3AP - 23 Jean Baldassini - 69364 - LYON - France
Inscription le 13 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489336 - Publication au BOPI 2009-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489625 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19
Papier, carton et produits en ces matières : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tube en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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