COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE (SERVICE D'UTILITE AGRICOLE)
Numéro de dépôt :
1668223
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
12/12/2000
Présentation de la marque TERRE BIO D'AUVERGNE
Déposée le 12 décembre 1990 par COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE (SERVICE D'UTILITE AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « TERRE BIO D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE (SERVICE D'UTILITE AGRICOLE), domicilié(e) BP 455, 63012 CLERMONT-FD cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président, M. Albert BOYER - France.
La marque TERRE BIO D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE (SERVICE D'UTILITE AGRICOLE) - BP 455, 63012 CLERMONT-FD cedex - France
son Président, M. Albert BOYER - France
Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°245183 - Publication au BOPI 1997-11-04
Produits alimentaires transformés ou non (à l'exception des volailles domestiques abattues du type GALLUS, des vins, des vins mousseux et des eaux de vie). Tous ces produits provenant de l'agriculture biologique ou étant fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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