Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES d'AUV. CRAA - à l'attention de Mr FOURRE
/
GRAND CRU D'AUVERGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAND CRU D'AUVERGNE
COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES d'AUV. CRAA - à l'attention de Mr FOURRE

Numéro de dépôt :
92404382
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND

Présentation de la marque GRAND CRU D'AUVERGNE

Déposée le 30 janvier 1992 par COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES d'AUV. CRAA - à l'attention de Mr FOURRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « GRAND CRU D'AUVERGNE »

Le déposant est COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES d'AUV. CRAA - à l'attention de Mr FOURRE, domicilié(e) BP 455 - 12 av. M. Dormoy, 63012 CLERMONT-Fd CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE CRAA - à l'attention de Mr FOURRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES d'AUV. CRAA - à l'attention de Mr FOURRE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE BIO D'AUVERGNE , LES VINS DU VAR ET DE SA REGION DES VINS QUI FONT TOURNER LA TETE A LA FRANCE , JEUNE CERF PRINCE D'AUVERGNE , LE GOUT INTACT DES GRANDS ESPACES , RANDONNEE ENAUVERGNE


COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES d'AUV. CRAA - à l'attention de Mr FOURRE - BP 455 - 12 av. M. Dormoy, 63012 CLERMONT-Fd CEDEX - France


COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES D'AUVERGNE CRAA - à l'attention de Mr FOURRE - France


Inscription le 9 mai 2000 - Rejet total n°299686 - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 2000-05-09

Produits alimentaires, transformés ou non, (à l'exception des vins, des vins mousseux et des eaux de vie)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.