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Marques déposées par Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile de France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 Code APE : 913 E
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LE PETIT CHEVRE D'ILE DE FRANCE FERMIER AU LAIT CRU
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT CHEVRE D'ILE DE FRANCE FERMIER AU LAIT CRU
Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile de France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 Code APE : 913 E

Numéro de dépôt :
3397771
Date de dépôt :
15/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2015
LE PETIT CHEVRE D\'ILE DE FRANCE FERMIER AU LAIT CRU de Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile de France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 Code APE : 913 E

Présentation de la marque LE PETIT CHEVRE D'ILE DE FRANCE FERMIER AU LAIT CRU

Déposée le 15 décembre 2005 par Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile de France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 Code APE : 913 E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT CHEVRE D'ILE DE FRANCE FERMIER AU LAIT CRU »

Le déposant est Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile de France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 Code APE : 913 E domicilié(e) 2 rue du Roule,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie Lelièvre Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile de France domicilié(e) 2 rue du Roule,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CHEVRE D'ILE DE FRANCE FERMIER AU LAIT CRU est expirée depuis le 15 décembre 2015.

Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile de France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 Code APE : 913 E a également déposé les autres marques suivantes : Fête du PATRIMOINE GOURMANDd'Ile-de-France. , L'Epi d'Ile de France , La Parisienne des Champs , La Parisienne Tradition , La Baguette d'Ile de France , Saveurs et terroirs Paris Ile-de-France , Fête du PATRIMOINE GOURMAND


Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile de France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 Code APE : 913 E - 2 rue du Roule,75001 PARIS - 75001 - France


Sophie Lelièvre Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile de France - 2 rue du Roule,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 29 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536619 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Fromages, laits et produits laitiers.